La question de la responsabilité sur les sites Web 2.0
6 juin 2008 par jocelyn
J’abordais récemment la charte de bonne conduite sur les blogs que tente de mettre en place certains blogueurs américains. Comme je l’expliquais alors, malgré son caractère liberticide, la question se doit d’être posée car un participant à un site web 2.0 comme un blog expose à de nombreux risques : diffusion de contenus protégés, risque de diffamation ou encore d’atteinte à la vie privée.
A l’heure actuelle, d’un point de vue juridique, l’hébergeur n’est qu’un simple fournisseur d’espace de stockage, il n’est pas responsable du contenu diffusé par ses soins. En revanche, l’éditeur est juridiquement responsable s’il est amené à modérer le contenu. Il faut donc être prudents en tant qu’administrateur d’un site communautaire ou d’une plate forme 2.0 car vous serez tenu de répondre aux injonctions de retrait en cas de contenus illégal ou de diffamation. Il apparaît donc censé d’éviter de trier ou de « rubriquer » le contenu déposé.
Si vous avez créé un blog, vous êtes de fait son éditeur, et donc responsable de son contenu : n’hésitez pas à supprimer articles et commentaires vous paraissant douteux. Mais attention, car la frontière entre la modération est la censure est ténue et, comme je vous le disais dans mon billet : « Faut-il créer un code de bonne conduite pour les blogs ? », le blog est un univers qui supporte mal d’être canalisé.
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